Déposée le 10 avril 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HDP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « EXCELL ZONE VERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-18 du 4 mai 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HDP domicilié(e) 13 Rue Nicolas Beaujon - 33000 - BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 602 734 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN, M. Stéphane MEUNIER domicilié(e) 111 Cours du Médoc, CS 40009 - 33070 - BORDEAUX CEDEX - France.
La marque EXCELL ZONE VERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3911765.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HDP, Société A Responsabilité Limitée - 13 Rue Nicolas Beaujon - 33000 - BORDEAUX - France - SIREN 501602734
SCHMIT-CHRETIEN, M. Stéphane MEUNIER - 111 Cours du Médoc, CS 40009 - 33070 - BORDEAUX CEDEX - France
Publication - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18
Enregistrement sans modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31
Inscription le 27 mars 2018 - Transmission totale de propriété n°719869 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-03-27
Inscription le 5 février 2020 - Transmission totale de propriété n°779245 - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-02-05
Inscription le 26 mars 2020 - Changement de nom, de dénomination n°783490 - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-03-26
Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; résines naturelles à l'état brut ; colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; enduits (peintures) ;
Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; herbicides ; bains médicinaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ;
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
Matériaux de construction non métalliques ; béton ; ciment ; bois de construction ; bois façonnés ;
Matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matière textile pour l'emballage ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;
Formation ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
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